Les Marmottes de Savoie - Relevés systématiques


ATTENTION : les photos des actes ne peuvent pas faire l'objet d'une autre réutilisation publique, c'est-à-dire qu'elles ne peuvent pas être remises sur internet.

Conditions d'accès aux détails des données



La consultation des tables d'actes présentées sur ce site est libre et gratuite.


Vous pouvez rechercher un acte sur les communes dépouillées mais votre statut de visiteur ne vous permet pas d'accéder à la totalité des informations contenues dans la base.
Si vous voulez en savoir plus demandez un accès pour obtenir 15 points de consultation gratuits.
Ces points vous donnent droit à 15 actes avec les détails mais sans les photos.
Si vous venez nous rejoindre vous aurez accès aux photos et à la totalité de la base.


Votre qualité de membre sera validée après réception de votre cotisation annuelle (3 € pour les membres actifs (photographes et/ou transcripteurs) ou 6 € pour les membres non actifs).


Ces données sont mises à disposition pour faciliter les recherches des généalogistes amateurs.


Il est interdit de faire un usage commercial de ces données ou de les redistribuer sur CD ou tout autre support.


 

Top  

- Association Loi 1901 n°0741014506 - CNIL n° 1140863 -

ExpoActes version 3.2.2-prod (© 2005-2015, ADSoft)